Rapport d’information de l’Assemblée Nationale : AU NOM DE LA MISSION D’INFORMATION sur les moyens de Daech. (Tome 1)

 

Daech nous défie et prétend opposer à nos valeurs humanistes et républicaines un régime d’oppression et de peur. Le présent rapport aurait pu contribuer à entretenir le pessimisme voire une certaine résignation : il refuse ce défaitisme et s’inscrit à l’inverse dans une perspective résolument optimiste. L’engagement de tous les Français, civils et militaires, représentants des forces de l’ordre, magistrats, enseignants, politiques, journalistes… montre que notre pays sait faire face.

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le rapport d’information
tome 1

 


Rapport d’information du Sénat au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la garde nationale du 13 juillet 2016, par M. Jean-Marie BOCKEL, sénateur du Haut-Rhin  (AA 51ème) et Mme Gisèle JOURDA, sénatrice de l’Aude.

 

La réserve militaire française porte, dans son histoire, l’héritage des grandes mobilisations du XXe siècle. Elle garde la mémoire des sacrifices consentis par la Nation en armes, pour la défense de la République, lors des deux premières guerres mondiales tout particulièrement. Elle se souvient des hauts faits, parmi d’autres, de l’Armée d’Afrique, de la 1e Armée de Lattre de Tassigny, de la 2e Division blindée de Leclerc, du Corps expéditionnaire français en Italie commandé par Juin…
C’est à la lumière de ce passé tragique et glorieux que l’on peut souhaiter interpréter le discours tenu par le Président de la République devant le Congrès du Parlement réuni à Versailles, le 16 novembre 2015, à la suite des attentats meurtriers qui, le 13 précédent, avaient frappé notre pays. Ayant posé pour principe – par ailleurs discutable, et qui devait être discuté –que « la France est en guerre », le Chef de l’État a en effet indiqué, parmi les mesures décidées en conséquence, après celle du gel de la diminution des effectifs de la défense jusqu’en 2019 : « Je souhaite également que l’on tire mieux parti des possibilités des réserves de la défense, encore insuffisamment exploitées dans notre pays alors que nous avons justement ce gisement. Les réservistes sont un élément fort du lien entre l’armée et la Nation. Ils constituent les éléments qui peuvent, demain, former une garde nationale encadrée et disponible. »

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Les chiffres clefs de la Défense – édition 2016.

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Ce fascicule constitue une synthèse des principaux chiffres concernant la défense. Il présente les données budgétaires, les effectifs, les équipements en dotation dans les armées ainsi que les forces déployées hors métropole.

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les chiffres clefs de la Défense – édition 2016

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Rapport de l’Institut Montaigne de septembre 2016 : Refonder la sécurité nationale.

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L’année 2015 a marqué une rupture tragique dans l’histoire de France. Notre pays a été rattrapé par la guerre à travers des vagues successives d’attentats, dont certains ont pris la forme d’attaques de type militaire sur le territoire national. Il se situe au troisième rang mondial des nations les plus frappées par le terrorisme islamique en dehors des zones de guerre ouverte. Depuis ces événements, à travers l’opération Sentinelle, l’Armée de terre a engagé jusqu’à 11 000 hommes sur le sol français, ce qui est sans précédent depuis la fin du conflit algérien. Simultanément, l’Europe a été confrontée l’an dernier à la plus importante vague de migration depuis 1945 avec l’arrivée de 1,3 million de réfugiés.

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le rapport : Refonder la sécurité nationale 

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Rapport d’activité 2015 du Secrétariat Général de la Défense et de la Sécurité Nationale (SGDSN).

En 2009, conformément aux orientations du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale et aux dispositions de la loi relative à la programmation militaire pour la période 2009-2014, le secrétariat général de la défense nationale (SGDN) s’est transformé en un secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), doté de missions élargies. Placé sous l’autorité du Premier ministre, le SGDSN assiste le chef du Gouvernement dans l’exercice de ses responsabilités en matière de défense et de sécurité nationale. Il agit ainsi en appui de la prise de décision politique. Son champ d’intervention couvre l’ensemble des questions stratégiques de défense et de sécurité, dans le domaine de la programmation militaire, de la politique de dissuasion, de la sécurité intérieure concourant à la sécurité nationale, de la sécurité économique et énergétique, de la lutte contre le terrorisme et de la planification des réponses aux crises.

Le SGDSN assure trois missions principales. La première porte sur la veille et l’alerte face aux menaces et aux risques. Dans ce cadre, il est chargé du suivi des crises, de la préparation des plans gouvernementaux et de l’organisation de l’État en temps de crise. Deuxième fonction : le conseil et la rédaction des décisions prises par l’exécutif en matière de défense et de sécurité nationale. Le SGDSN contribue ainsi à l’élaboration des projets de loi et des textes réglementaires dans ses domaines de compétences. Enfin, le SGDSN agit comme opérateur, notamment dans la gestion des habilitations, des documents classifiés, des communications gouvernementales – à travers la gestion du centre de transmissions gouvernemental (CTG) – ou encore de la sécurité des systèmes d’information et la cyberdéfense. Rattachée au SGDSN, c’est l’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information (ANSSI) qui assure cette dernière mission. Par ailleurs, le SGDSN exerce la tutelle de l’Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN) et de l’Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ).

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le rapport d’activité 2015 du SGDSN 


Discours du président de la République, Monsieur François HOLLANDE, à l’occasion de la “Semaine des ambassadeurs”  – Mardi 30 août 2016.

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le discours du Président de la République 


Dossier de presse de la Présidence de la République Française sur la Garde Nationale – Mardi 11 octobre 2016.

Le 22 juillet 2016, à l’issue d’un conseil de défense et de sécurité nationale, le Président de la République a renouvelé son appel, en particulier à destination des jeunes qui voudraient s’engager dans les réserves opérationnelles afin de pouvoir constituer une véritable Garde nationale.

Le 28 juillet 2016, à la suite de la présentation à l’Elysée des rapports parlementaires des sénateurs Gisèle JOURDA et Jean-Marie BOCKEL et des députés Marianne DUBOIS et Joaquim PUEYO, relatifs aux travaux portant sur la Garde nationale et sur les dispositifs citoyens du ministère de la Défense, la création de la Garde nationale est décidée par le chef de l’Etat.

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le dossier de presse : La Garde Nationale